Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site Atelier des Petits Cocons.
La boutique propose des coffrets de naissance personnalisés, composés selon les envies et les préférences du client.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
2. Produits
Les coffrets proposés sont composés avec soin et peuvent être personnalisés selon les souhaits du client.
Les photographies et descriptions présentes sur le site permettent au client de prendre connaissance des caractéristiques essentielles des produits.
De légères différences peuvent exister entre les photographies et le produit reçu, notamment en raison des couleurs, des écrans ou de la disponibilité de certains articles.
3. Personnalisation
Le client est responsable des informations fournies pour la personnalisation de son coffret, notamment les prénoms, textes, couleurs ou autres choix.
Le client doit vérifier attentivement les informations avant de valider sa commande.
Une fois la personnalisation commencée, une modification ou une annulation peut ne plus être possible.
4. Commande
Le client sélectionne les produits et options souhaités, puis valide sa commande après avoir vérifié les informations renseignées.
La commande devient définitive après validation du paiement.
Un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse indiquée par le client.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande.
6. Paiement
Le paiement est effectué en ligne avec les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande est préparée après confirmation du paiement.
7. Préparation et livraison
Les commandes sont préparées dans un délai indicatif de 6 à 10 jours ouvrés à compter de la confirmation du paiement.
Ce délai comprend notamment l’approvisionnement des articles nécessaires, la préparation du coffret, sa personnalisation et son emballage.
Une fois la commande expédiée, le délai de livraison dépend du transporteur et du mode de livraison choisi.
8. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation lors d’un achat à distance.
Toutefois, conformément aux exceptions prévues par la réglementation, ce droit peut ne pas s’appliquer aux produits confectionnés selon les spécifications du client ou clairement personnalisés.
Les produits non personnalisés restent soumis aux règles applicables en matière de droit de rétractation.
9. Retours et remboursements
Les conditions relatives aux retours et remboursements sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement disponible sur le site.
Les droits légaux du consommateur, notamment les garanties légales, restent applicables.
10. Produits défectueux ou non conformes
Si un produit reçu est défectueux, endommagé ou ne correspond pas à la commande, le client est invité à contacter Atelier des Petits Cocons dans les meilleurs délais à l’adresse atelier-despetitscocons@outlook.fr.
Le client peut être invité à fournir des photographies du produit ainsi que son numéro de commande afin de permettre l’examen de la demande.
Une solution sera proposée conformément aux droits légaux applicables.
11. Responsabilité du client
Le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées lors de la commande, notamment de l’adresse de livraison et des informations nécessaires à la personnalisation.
En cas d’erreur de personnalisation provenant des informations fournies par le client, le produit personnalisé ne pourra généralement pas être retourné au titre d’un simple changement d’avis.
12. Garanties légales
Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
- la garantie légale de conformité ;
- la garantie légale contre les vices cachés.
Ces garanties s’appliquent indépendamment des éventuelles conditions commerciales proposées par Atelier des Petits Cocons.
13. Données personnelles
Les données personnelles nécessaires au traitement des commandes sont collectées et utilisées conformément à notre Politique de confidentialité.
14. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, logos et autres éléments présents sur le site Atelier des Petits Cocons sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
15. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, le consommateur bénéficie des droits qui lui sont accordés par la réglementation française et européenne applicable.
16. Contact
Pour toute question concernant une commande ou les présentes CGV :
Atelier des Petits Cocons
E-mail : atelier-despetitscocons@outlook.fr
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026